Protocoles et Accords
  
  La CGT SNET mine énergie
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  1. Accord de mobilité SNET 2002 à 2005.pdf
  9. Taux services Actifs SNET 2008.pdf
  10. Accord participation2004 et 2005.pdf
  11. Accord avenant participation .pdf
  12. Barèmes 2009 de frais de déplacement (hors frais kilométriques).pdf
  13. Protocole des métiers de l'exploitation.pdf
  14. Protocole des métiers de la maintenance.pdf
  15. Protocole des élections 2007 et mandats.pdf
  16. Accord RRS,CET et PERCO version 2009.pdf
  17. Bareme indemnités kilométriques 2009.pdf
  18. Accord sur les mesures salariales à la SNET en 2009.pdf
  19. Structure et liens entre PERCO-I, Interressement, CET....pdf
  20. Accord prime de révision 2009 (prolongation accord 2008).pdf
  21. Accord interessement 2009, 2010 et 2011.pdf
  22. Avenant prime de révision 2007 pour 2009.pdf
  23. Accord de branche Salaires 2010.pdf
  24. Grille des salaires au 1er janvier 2010.excel
  25. accord sur les mesures salariales à la SNET en 2010.pdf
  26. Agrément des expert CHSCT par arrete du 21 12 09.pdf
  27. Accord cadre GPEC 2010.pdf
  28. Calendrier temps de travail sur les sites SNET 2010.pdf
  29. Accord de branche des IEG sur la couverture supplémentaire maladie 2010.pdf
  30. Accord "Spécificité des métiers dans la Branche professionnelle des IEG".pdf
  31. Accord "Prévention des risques psychosociaux aux IEG".pdf
  32. Accord de branche "CSP cadre".pdf
  33. Accord de branche "CSP non cadre".pdf
  34. Réglement intérieur du CCHSCT SNET.pdf
  35. Protocole pré-electoral des élections du 25 novembre 2010.pdf
  36. Accord relatif à l’aide aux frais d’études dans la Branche professionnelle des IEG.pdf
  37. Accord election des membres du CCE suite aux élections du 25 novembre 2010.pdf
  38. Accord election des membres des CHSCT suite aux élections du 25 novembre 2010.pdf
  39. Decret sur le services actifs aux IEG du 25 septembre 2011
  40. Accord sur l’étude du projet de réorganisation  et de projets alternatifs des activités industrielles de production d’électricité de la Société SNET